Compte rendu CSE du 13 janvier 2026
Lecture de la déclaration liminaire du syndicat Approbation du compte rendu du CSE précédent Accidents du travail : 4 collègues concernés. 1 reconnu (agent de l’EN), 1 refusé (agent du…
Lecture de la déclaration liminaire du syndicat Approbation du compte rendu du CSE précédent Accidents du travail : 4 collègues concernés. 1 reconnu (agent de l’EN), 1 refusé (agent du…
Lecture de la déclaration liminaire du syndicat Approbation de l’ordre du jour du précédent : faire intégrer dans le compte rendu le refus de la direction et du secrétaire de…
Validation du dernier compte rendu avec un ajout sur la procédure de déclaration des accidents de service. Le dossier (formulaire et accident de service) est à adresser par l’enseignant directement…
Accident de travail (ou de service) : Envoi des documents au service concerné du Rectorat (avec secrétariat en copie, sauf éléments médicaux confidentiels). Demande d’avoir les éléments du constats de l’année…
Conclu par non pas 1 mais 3 galettes … Ci-dessous un bref compte rendu des points soulevés et des réponses obtenues : Assurance en cas d’accident professionnel, il n’y a…